REGLEMENTATION
Mise à jour le 14 juin 2008, proposez vos liensun courriel pour proposer vos liens.

AUTOMOBILISTES: site d'un avocat au barreau de Paris, informations sur le permis à points, principales infractions au Code de la Route, limites de vitesse, prix des amendes, taux d'acoolémie toléré en Europe et même au Canada et aux Etats-Unis

BUREAU VALLENDUUK: site très intéressant d'un bureau d'avocats néerlandais spécialisé en droit du transport routier

CHRONOTACHYGRAPHE: controlographe, tachygraphe, les camions et la réglementation des transports routiers de marchandises (site personnel français)

CODE de la ROUTE-(1): Belgique-panneaux de signalisation

CODE de la ROUTE-(2): Belgique-terriblement complet...voir également l'excellente liste de liens

CODE de la ROUTE-(3): Code-Route, permis à points, nouveautés, guide des infractions routières

CODE de la ROUTE-(4): France-tests et exercices

CODE de la ROUTE-(5): France-Superpermis

CODE de la ROUTE-(6): France-Test gratuit du code de la route

CODE de la ROUTE-(7): France-Code3000.net, un site gratuit ayant pour but de vous aider lors de votre apprentissage du code de la route

CODE de la ROUTE-(8): France-Critères d'évaluation de la conduite au code de la route français

CODE de la ROUTE-(9): France, Destination-Code, exercices et tests de code de la route gratuit

CODE de la ROUTE-(10): France, site listant les panneaux de danger (panneaux de signalisation routière du code de la route français) en vue de la préparation à l'examen du permis de conduire

CODE de la ROUTE-(11): Royaume Uni-The Highway Code

CODE de la ROUTE-(12): Suisse-Loi fédérale sur la circulation routière

CODE de la ROUTE-(13): Tunisie, cours en ligne, panneaux, droit du transport, le code de la route en Tunisie

CODE de la ROUTE-(14): de plusieurs pays européens et panneaux routiers

CODES DANGERS: un logiciel gratuit relatif à la signalisation des matières dangereuses (France)

CONVENTION CMR: Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route, texte en anglais

CYBERTHEQUE de la ROUTE: portail francophone de droit routier, sécurité routière, assurances et infos pratiques du conducteur; forums d'échanges et de discussions

DANGEROUS GOODS-ADR: très vaste site en anglais concernant le transport de produits dangereux

DROIT AUTOMOBILE: l'actualité juridique du monde automobile par un avocat au barreau de Paris le permis de conduire, les pertes de points, les infractions au code de la route, les excès de vitesse... nouveau !

DROIT et RESSOURCES JURIDIQUES: informations utiles sur ces pages du site

DROIT PENAL ROUTIER: une contribution au respect de la législation du droit pénal routier (France)

INCOTERM: ou "International Commercial Term" sont des termes commerciaux, souvent abrégés en sigles de trois lettres, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur dans le cadre de contrats de commerce internationaux, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison...(Wikipédia)

LEX MERCATORIA: textes en anglais de conventions relatives aux transports

LIMITATIONS de VITESSE aux USA: elles varient bien souvent selon l'Etat, en anglais et en mile/hour (mph) (voir la page conversion)

NORMALISATION: site de l'Organisation Internationale de Normalisation, ISO 9000!

PERMIS-EUROPE: directive européenne relative au permis de conduire

PERMIS-FRANCE: tout sur l'auto-école, le permis de conduire et la sécurité routière en France, les textes sur cette page

PERMIS en LIGNE: auto-écoles, panneaux de signalisation, informations...(France)

PERMIS-MOTO: étapes et différentes épreuves pour bien réussir son permis moto (France)

PRODUITS DANGEREUX-ADR: étiquettes de danger, Programme International sur la Sécurité des Substances Chimiques

REGLEMENTATION-(1): Réglementation-Belgische Wetteksten...(en néerlandais)

REGLEMENTATION-(2): nombreuses informations sur ce site (France)

SECURITE pour TOUS: et prévention routière, un site développé par le constructeur Renault principalement pour les enfants

SECURITE ROUTIERE au CANADA: ressources en ligne sur tout ce qui concerne la sécurité routière, alcool et conduite, pneus d'hiver, sécurité des enfants...

SECURITE ROUTIERE en BELGIQUE: leçons et exercices interactifs au fondamental (Belgique)

SECURITE ROUTIERE au LUXEMBOURG: association luxembourgeoise pour la prévention des accidents de la route

SECURITE ROUTIERE en FRANCE-(1): site officiel réalisé par le ministère français de l'équipement, décisions du Gouvernement, textes de loi, statistiques des accidents, fiches pratiques, carte des radars automatiques...

SECURITE ROUTIERE en FRANCE-(2): vos droits, le véhicule, la règlementation, la signalisation en Europe...

STOPI: éducation à la sécurité routière avec Stopi (Belgique)

TOMBEZ dans le PANNEAU: histoire des panneaux de signalisation routière, collection de signaux anciens...

TRANSPORT de PRODUITS DANGEREUX: site très complet mais en néerlandais

TRANSPORT ROUTIER: des règles équitables pour l'accès au marché, sécurité sur la route, tarification...(Union européenne)